Les aspects fiscaux d'un camion léger

Un « camion léger » est un véhicule conçu et construit pour le transport de marchandises et dont la masse autorisée n'excède pas 3 500 kg. Il existe en Belgique un régime fiscal plus favorable pour ce type de véhicule utilitaire que pour les voitures particulières. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des différents avantages fiscaux.

• Qu'est-ce qu'un camion léger ?
• TVA
• BIK
• Impôt sur les sociétés
• Impôt sur le revenu des personnes physiques

Qu'est-ce qu'un camion léger ?

Un "camion léger" est un véhicule conçu et construit pour le transport de marchandises et dont la masse autorisée n'excède pas 3 500 kg.

On distingue quatre types de camionnettes:

1) Camionnettes à cabine simple:

• une cabine simple entièrement fermée du compartiment à bagages contenant, en plus de celle du conducteur, un maximum de deux sièges
• un corps ouvert, éventuellement fermé par une bâche, un couvercle plat et horizontal ou une superstructure pour protéger la charge

2) Pick-up à double cabine:

• une cabine double entièrement fermée du compartiment à bagages contenant, en plus de celui du conducteur, un maximum de six places assises
• un corps ouvert, éventuellement fermé par une bâche, un couvercle plat et horizontal ou une superstructure pour protéger la charge

3) Fourgons à cabine simple:

• un habitacle qui, en plus de celui du conducteur, comporte un maximum de deux sièges
• un compartiment à bagages fermé de l'habitacle par une cloison d'au moins 20 cm de hauteur ou, à défaut, par le dossier de l'unique rangée de sièges
• un compartiment à bagages dont la longueur est d'au moins 50 % de la longueur de l'empattement
• un compartiment à bagages constitué d'un plancher de chargement horizontal qui est fixe ou fixé de manière permanente dans le cadre de la carrosserie, sans ancrages pour des bancs, des sièges ou des ceintures de sécurité supplémentaires

4) Fourgonnettes avec cabine double:

• un habitacle qui, en plus de celui du conducteur, ne contient pas plus de six places assises
• un compartiment à bagages complètement fermé de l'habitacle par une paroi continue non amovible en matériau dur sur toute la largeur et la hauteur de l'habitacle
• un compartiment à bagages dont la longueur est d'au moins 50 % de la longueur de l'empattement
• un compartiment à bagages constitué d'un plancher de chargement horizontal qui est fixe ou fixé de manière permanente dans le cadre de la carrosserie, sans ancrages pour des bancs, des sièges ou des ceintures de sécurité supplémentaires

À partir du 01.01.2023, un pick-up ou un châssis-cabine ne sera taxé comme un camion léger que s'il est utilisé à des fins professionnelles.

TVA

La déduction de la TVA sur les frais liés à un fret léger peut être déterminée sur la base d'une administration des voyages dans laquelle le nombre de kilomètres professionnels et le nombre de kilomètres privés sont séparés. Le rapport entre le nombre de kilomètres professionnels et le nombre total de kilomètres est le pourcentage à partir duquel la TVA est déductible.

Parce que la gestion d'un voyage est fastidieuse, un montant forfaitaire peut également être utilisé :

• 100% pour un usage purement professionnel
• 85% pour le VG utilisé principalement à des fins professionnelles
• 35% pour les VG qui ne sont pas principalement utilisées professionnellement

Remarquer:

• En principe, il n'est pas cumulable avec l'administration du voyage
• En principe, il est obligatoire de s'appliquer à toutes les charges légères mixtes
• Pas pour les charges légères qui ne sont pas utilisées ou qui ne sont utilisées que de manière insignifiante (occasionnellement ou accidentellement) à des fins professionnelles
• Période minimum : jusqu'au 31 décembre

BIK

Si le fret léger est également utilisé pour des voyages privés, un avantage de toute nature sera facturé. Contrairement au calcul du BIK pour les voitures particulières, il n'existe pas de formule forfaitaire pour le fret léger.

L'avantage pour l'utilisation personnelle du véhicule utilitaire léger correspond à la valeur réelle de l'avantage pour le bénéficiaire ou, en d'autres termes, quel est le montant que le bénéficiaire devrait normalement dépenser pour obtenir un tel avantage ?

Le calcul du BIK doit être effectué comme suit :

BIK = (kilométrage privé réel parcouru / nombre total de kilomètres) x (somme de tous les coûts liés au camion léger)

Exemple

Une entreprise dispose d'un Mercedes Vito (fret léger) qui sera mis à la disposition du gestionnaire au cours de l'année 2023 pour, entre autres, les déplacements privés. Le coût total de la voiture est de 10 000 € (5 000 € d'amortissement, 2 000 € de carburant, 500 € d'assurance, 150 € de taxe de circulation, 115 € de station de lavage, 2 235 € de frais d'entretien). Le nombre total de kilomètres parcourus en 2023 est de 18 400. Le nombre de kilomètres privés est de 2 400. Le BIK pour 2023 peut donc être estimé à (2 400/18 400) x 10 000 = 1 304 €.

Impôt sur les sociétés

Les frais liés à la camionnette sont déductibles à 100%. Il n'y a aucune restriction applicable aux voitures particulières.

Impôt sur le revenu des personnes physiques

Un travailleur autonome qui utilise un camion léger pour son activité professionnelle pourra déduire les frais liés au camion léger au prorata de l'utilisation professionnelle par rapport à l'utilisation totale. Une gestion des trajets avec suivi du kilométrage peut aider à la répartition.

 

© CERTIFISC – Auteur: Jorn Peyskens